Juriste d'entreprise
en Alternance
Alliez expertise juridique et enjeux business au cœur de l’entreprise avec l’alternance !
Ce MBA en alternance vous prépare à gérer les risques juridiques, négocier des contrats et assurer la conformité légale des organisations. Vous allez combiner théorie et terrain pour devenir un acteur clé capable de protéger les intérêts de l’entreprise dans un environnement complexe.
Vous apprendrez à piloter la gestion des contentieux, mettre en place une veille juridique rigoureuse et conseiller les équipes sur les enjeux stratégiques. Vous serez également formé à sensibiliser et former les collaborateurs aux bonnes pratiques juridiques, renforçant ainsi la culture de conformité.
Une formation polyvalente qui ouvre la voie à des carrières dans les cabinets, entreprises ou administrations, prête à relever les défis juridiques actuels des organisations.
Vous serez capable de :
- Piloter les activités et chantiers juridiques de son entreprise
- Accompagner les acteurs internes et animer la direction juridique
- Gérer le précontentieux et le contentieux
Vous obtiendrez à l'issu de la formation** :
Certification
Obtenez le Titre RNCP "Juriste d'entreprise", Titre certifié de niveau 7, codes 128, enregistré au RNCP sous le numéro RNCP36588, par décision de France Compétences du 01/07/2022, délivré par ESG CV.
**Sous réserve de réussite aux épreuves finales
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Programme
Piloter les activités et chantiers juridiques de son entreprise
1. Comprendre les enjeux et s’approprier la stratégie de l’entreprise
- Introduction aux notions économiques et managériales
- Qualification du marché et positionnement concurrentiel
- Notions de RSE et d’externalités
- Présentation du SWOT et diagnostic stratégique
- Stratégies de développement de l’entreprise
- Modes de financement de l’entreprise
- Séquence d’auto-évaluation : évaluation avec des exercices interactifs
- Séquence d’auto-évaluation : application avec des mises en situation et cas pratiques
2. Diagnostiquer les risques juridiques
- Introduction au module
- Introduction aux méthodes d’analyse des risques
- Analyse SWOT juridique
- Focus sur les responsabilités civile et pénale
- Responsabilité civile
- Responsabilité pénale
- Focus sur le rôle de l’assurance
- Rédaction de documents juridiques
- Synthèse du module
- Évaluation des acquis
- Application pratique
3. Optimiser et présenter la veille
- Délimiter et structurer une veille pour une entreprise
- Développer un réseau d’experts pour une veille partagée
- Organiser un dispositif de veille efficace
- Présenter le résultat de sa veille
4. Réaliser une veille juridique et sociale
- Les différents types de veille
- Introduction : la notion de veille juridique
- Comment faire de la veille juridique
- Les principaux sites d’actualité juridique
- Les différents flux juridiques officiels
- La réalisation de veille juridique
- Les clés pour une veille juridique efficace
- Le pilotage de veille juridique
- Les grandes tendances juridiques en France et leurs effets sur l’organisation
5. Procéder de la veille juridique à la recommandation stratégique
- Introduction à la veille juridique et à la recommandation stratégique
- Utilisation de Village Justice et experts LinkedIn
- Présentation des bases de données juridiques et outils de veille
- Méthodologie de recherche et d’organisation de la veille
- Techniques de communication écrite
- Introduction aux bases de données juridiques
- Analyse des évolutions législatives
- Exercice d’application – Recherche et présentation
- Reporting extra-financier et directive
- Mise en situation pratique de la veille juridique
- Impact des évolutions législatives internationales
- Outils numériques avancés pour la veille juridique
- Synthèse de la veille juridique et recommandations
6. Optimiser et sécuriser l’archivage
- Introduction à l’archivage numérique et à sa sécurisation
- Introduction au RGPD et archivage numérique
- Les règles d’archivage temporaire et d’anonymisation
- Minimisation des données et droit d’accès
- Sécurisation des accès et des données archivées
- Conséquences des violations de données
- Durées de conservation légales de documents
- Exemples de solutions techniques disponibles
- Élaboration d’une procédure d’archivage numérique
- Présentation des procédures d’archivage par secteur d’activité
- Synthèse sur l’optimisation et sécurisation de l’archivage
7. Gérer le budget de son service
- Introduction à la gestion budgétaire
- Budget prévisionnel : présentation et méthode
- Outils de suivi et de pilotage : tableaux, indicateurs
- Focus sur : Adapter les postes de dépense
- Gérer le budget alloué à un service de l’entreprise
- Suivi budgétaire et analyse
- Gestion des imprévus budgétaires
- Évaluation des performances budgétaires
- Le brief: Communication dans la gestion budgétaire
- Étude de cas: Gestion budgétaire d’un service
- Offboarding : Synthèse de la gestion budgétaire
Accompagner les acteurs internes et animer la direction juridique
1. Réaliser le conseil juridique et opérationnel aux collaborateurs et à la direction
2. Utiliser les concepts de base de l’ingénierie pédagogique
- Les objectifs pédagogiques
- Les concepts, modalités et démarches pédagogiques
- Les méthodes pédagogiques
- Les techniques pédagogiques
- L’outillage pédagogique
- Les stratégies favorisant l’analyse réflexive, les pédagogies actives et l’apprentissage par les pairs
- Les types d’évaluation et de positionnement
- Les concepts de base de l’ingénierie pédagogique adaptée aux adultes
3. Repérer les différentes modalités de formation
- Les outils d’auto-formation et d’auto-évaluation
- Les spécificités des formations individualisées
- La formation en alternance et l’AFEST
4. Scénariser la formation
- Les théories de l’apprentissage social et des outils collaboratifs
- Les objectifs pédagogiques
- Les environnements et services numériques mobilisables
- Les principales obligations des organismes de formation sur le handicap
- Les étapes clés structurant un temps de formation
- La construction du scénario pédagogique
- Les actions de sensibilisation
- Application sur la formation aux problématiques et risques juridiques
5. Piloter le changement structurel d’une entreprise
- Les préalables à une stratégie RSE
- Le cadre législatif et réglementaire
- Quelques obligations réglementaires relatives à la RSE en France
- Des actions volontaristes possibles relatives à la RSE
- La carte de transformation
- La communication en externe et en interne sur la RSE
- L’entrepreneuriat responsable et durable
- Les enjeux de la transformation digitale
- Les deux chantiers préliminaires à la TD
- Application : Piloter le changement structurel d’une entreprise
6. Piloter une politique d’inclusion dans une entreprise
- La politique d’inclusion en entreprise
- Les enjeux de la diversité en entreprise
- La lutte contre les discriminations
- L’égalité Femmes / Hommes
- La déconstruction des stéréotypes
- La prévention du harcèlement
- Les libertés individuelles dans l’entreprise
- Le référent handicap en entreprise
- La qualité de vie et des conditions de travail
- Le bonheur au travail
- Le management interculturel
- Le management intergénérationnel
7. Manager une équipe d’un service juridique et transverse
- Introduction au management d’équipe juridique
- Identifier les compétences de l’équipe
- Fixer des objectifs pertinents
- Méthodes et outils de suivi des activités
- Application des méthodes de suivi
- Résolution de problèmes et gestion des conflits
- Méthodes de travail inclusives
- Techniques de communication en management
- Stratégies de motivation d’équipe
- Gestion du temps et des priorités
- Gestion de projet au sein d’une équipe juridique
- Synthèse du module
- Évaluation des compétences
- Application des compétences
8. Rédiger des contrats sûrs et adaptés
- Introduction à la rédaction de contrats sûrs et adaptés
- Comprendre les bases de la formation et de la validité des contrats
- Identifier et comprendre les clauses abusives dans les contrats
- Rédiger des clauses communes et spécifiques aux différents types de contrats
- Analyser et rédiger des contrats de travail
- Analyser et rédiger des contrats de vente et de bail
- Analyser et rédiger des contrats de crédit et de franchise
- Expliquer le contenu et les orientations choisies dans un contrat à des collaborateurs non-juristes
- Appliquer les connaissances à travers des exercices pratiques
- Revoir les principales clauses contractuelles
Gérer le précontentieux et le contentieux
Anticiper les risques de contentieux
- Vidéo de contextualisation
- Introduction à la cartographie des risques
- Identifier les risques juridiques
- Gérer les situations de précontentieux
- Responsabilité contractuelle et lettres de mise en demeure
- Protocole transactionnel
- Modes Alternatifs de
- Règlement des Différends (MARD)
- Importance de l’archivage
- Vidéo de synthèse
- Exercices interactifs
- Mises en situation
Réaliser le conseil stratégique en contentieux
- Introduction au conseil stratégique en contentieux
- Introduction au contentieux dans l’entreprise
- Analyse des risques et évaluation des preuves
- En bref : Conseil stratégique
- Stratégies contentieuses par domaine juridique
- Rédaction des écrits judiciaires
- Focus sur : Voies de recours
- Modalités et voies de recours
- Négociation et résolution alternative des conflits
- Stratégies de négociation avancées
- Synthèse du conseil stratégique en contentieux
- Auto-évaluation
- Évaluation avec des exercices interactifs
Gérer des contentieux judiciaires
- Introduction à la gestion des contentieux judiciaires
- Principes du procès civil en droit français
- Ordres de juridiction et compétences
- Règles de procédure civile et commerciale
- Règles de procédure pénale et prud’hommale
- Modes de preuve et exemples pratiques
- Exécution des décisions judiciaires
- Conclusion d’un accord transactionnel
- Évaluation des risques liés aux verdicts
- Stratégie contentieuse et rédaction de notes explicatives
- Synthèse de la gestion des contentieux
- Exercices interactifs
- Application pratique
- La mobilité à l’initiative de l’entreprise ou du collaborateur : quelles différences ?
- Les outils de la mobilité
- La digitalisation de la gestion des carrières et de la mobilité
- Application -Concevoir un plan de gestion des emplois et parcours professionnels basé sur une analyse approfondie des ressources et besoins
Piloter le déploiement d’une politique de GEPP en adéquation avec les besoins stratégiques
- L’articulation de la GEPP et du plan de développement des compétences
- La formation au cœur des défis économiques, sociaux et sociétaux
- La formation professionnelle
- La gouvernance et le financement du système de la formation professionnelle
- Le cadre légal des dispositifs d’accès à la formation
- La place de la formation dans la gestion des Ressources Humaines
- Les freins à la mise en place d’une politique de formation dans la gestion des RH
- Les caractéristiques et finalités des situations de formation
- Les congés de formation des salariés
- L’organisation et la planification de la gestion des compétences
- L’analyse des supports d’évaluation professionnelle
- Définir les besoins: le recueil des besoins en formation
- La définition des orientations en matière de formation
- L’élaboration du plan prévisionnel de développement des compétences
- La communication formation
- Le marketing de la formation
- Le fonctionnement du Compte Personnel de Formation (CPF)
- Le Projet de Transition Professionnelle (PTP)
- La VAE/VAP
- Le conseil en évolution professionnelle et le bilan de compétences
- Le pilotage des projets de formation interne
- La formation en situation de travail
- Le choix des prestataires en fonction des besoins
- La qualité dans la formation professionnelle continue
- Le budget prévisionnel du Plan de développement des compétences
- Le suivi et l’évaluation du plan de développement de compétences
- La gestion administrative et financière du plan de développement des compétences
- Identifier les actions et budgéter: l’ingénierie financière du plan
- Application Piloter le déploiement d’une politique de GEPP en adéquation avec les besoins stratégiques
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Formation accessible
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Modalités
Toutes nos modalités sont détaillées dans le programme à télécharger.
Conditions d'admission
Pour entrer en formation, le candidat doit :
- Être titulaire d’un Diplôme ou d’un Titre de niveau 6 (Bac+3) ou avoir validé 180 crédits ECTS dans le domaine visé par le Titre (Commerce, Comptabilité, Finance, Ingénierie économie, Gestion, Mathématiques, Management, Analyse financière)
Ou
- Être titulaire d’un Diplôme ou d’un Titre de niveau 6 (Bac+3) ou avoir validé 180 crédits ECTS dans un autre domaine ET justifier d’une expérience professionnelle de 24 mois minimum dans le domaine visé par le Titre (Commerce, Comptabilité, Finance, Ingénierie économie, Gestion, Mathématiques, Management, Analyse financière)
OU
- Être titulaire d’un Diplôme ou d’un Titre de niveau 5 (Bac+2) ou avoir validé 120 crédits ECTS dans un autre domaine ET justifier d’une expérience professionnelle de 36 minimum dans le domaine visé par le Titre (Commerce, Comptabilité, Finance, Ingénierie économie, Gestion, Mathématiques, Management, Analyse financière)
Ou
- Être titulaire d’un Diplôme ou d’un Titre de niveau 4 (Bac) dans un autre domaine et justifier d’une expérience professionnelle de 48 mois minimum dans le domaine visé par le Titre (Commerce, Comptabilité, Finance, Ingénierie économie, Gestion, Mathématiques, Management, Analyse financière)
Admission après entretien : l’entrée en formation sera validée après un entretien téléphonique avec le candidat par l’assistante pédagogique
Expérience professionnelle
Le contrat d’alternance permet d’intégrer une entreprise tout en suivant une formation, généralement sur un rythme d’un à deux jours en formation et trois à quatre jours en entreprise.
Encadré.e par un tuteur, l’apprenti.e signe un contrat d’apprentissage, qui est un véritable contrat de travail.
Pour plus d’infos sur l’alternance, rendez-vous sur ce site : www.lapprenti.com
Examen
Mois d’examen : Juin / Décembre
Lieu : En ligne
Pour obtenir le Titre, le candidat sera évalué selon les modalités suivantes :
Bloc 1 : Piloter les activités et chantier juridiques de son entreprise
- Épreuve écrite en ligne s’appuyant sur une mise en situation professionnelle en 5 parties. Durée estimée : 12 heures
- Réalisation d’une vidéo de 8 minutes sur un swot juridique, l’analyse de la documentation juridique impactant l’activité de l’entreprise et un budget prévisionnel de fonctionnement détaillées par poste de dépenses à déposer sur la plateforme. Durée estimée : 8 minutes
Bloc 2 : Accompagner les acteurs internes et animer la direction juridique
- Épreuve écrite en ligne s’appuyant sur une mise en situation professionnelle en 3 parties. Durée estimée : 8 heures
- Réalisation d’une vidéo de 8 minutes sur la présentation des recommandations juridiques détaillées par poste de dépenses à déposer sur la plateforme. Durée estimée : 8 minutes
- Épreuve de groupe de 4 à 5 candidats en ligne s’appuyant sur une mise en situation professionnelle. Durée estimée : 8 heures
Bloc 3 Gérer le précontentieux et le contentieux
- Épreuve écrite en ligne s’appuyant sur une mise en situation professionnelle en 3 parties Durée estimée : 12 heuresPersonnes en situation d‘handicap (PSH) : Nous nous engageons à adapter les méthodes pédagogiques, et à aménager les lieux d’examens en fonction de vos besoins. Ces adaptations peuvent inclure l’ajustement des supports pédagogiques et des méthodes d’enseignement, en plus des aménagements standards que nous proposons (par exemple, sous-titrage des vidéos, utilisation de polices de caractères plus grandes, utilisation d’un contraste des couleurs.)
Certification
Certification : “Juriste d’entreprise”, Titre certifié de niveau 7, codes 128, enregistré au RNCP sous le numéro RNCP36588, par décision de France Compétences du 01/07/2022, délivré par ESG CV.
Certificateur : ESG CV
Pour obtenir le taux d’insertion dans les fonctions visées, consulter la fiche RNCP sur le site de France compétences.
Documentation relative au titre :
Validation par bloc de compétence
La certification professionnelle est composée de plusieurs blocs de compétences à acquérir pour l’obtention de la certification professionnelle.
Il est possible de valider un ou plusieurs des blocs de compétences. Chaque bloc peut être acquis individuellement.
La fiche RNCP accessible depuis chaque fiche formation en précise les modalités d’obtention.
Pour toute question concernant les blocs de compétence, contactez votre conseiller en formation.
Un bloc de compétence n’a pas de durée de validité, il est acquis à vie.
- RNCP40844BC01 – Assurer le pilotage stratégique et opérationnel de la fonction juridique
- RNCP40844BC02 – Accompagner juridiquement les opérations de l’entreprise et ses acteurs internes
- RNCP40844BC03 – Gérer les précontentieux et les contentieux
Equivalences et passerelles
Anciennes versions de la certification professionnelle reconnues en correspondance partielle :
| Bloc(s) de compétences concernés | Code et intitulé de la certification professionnelle reconnue en correspondance partielle | Bloc(s) de compétences en correspondance partielle |
|---|---|---|
| RNCP40844BC01 – Assurer le pilotage stratégique et opérationnel de la fonction juridique | RNCP36588 – Juriste d’entreprise | RNCP36588BC01 – Piloter les activités et chantier juridiques de son entreprise |
| RNCP40844BC02 – Accompagner juridiquement les opérations de l’entreprise et ses acteurs internes | RNCP36588 – Juriste d’entreprise | RNCP36588BC02 – Accompagner les acteurs internes et animer la direction juridique |
| RNCP40844BC03 – Gérer les précontentieux et les contentieux | RNCP36588 – Juriste d’entreprise | RNCP36588BC03 – Gérer le précontentieux et le contentieux |
Poursuite d'études
Après avoir obtenu le Titre Juriste d’entreprise, il est possible d’ intégrer directement le marché du travail.
Conditions d’accueil et d’accès des publics en situation de handicap
Nos locaux sont accessibles aux personnes en situation de handicap et/ou à mobilité réduite (accès PMR).
Les modalités d’accès aux personnes en situation de handicap : Nos formations sont accessibles à tous les publics, dans la limite de la réalisation et de la confirmation du parcours de sélection.
Une analyse du besoin de l’apprenant, disposant déjà d’une reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH) ou non, est effectuée dès la candidature, puis tout au long de son parcours sous forme de suivi individuel. Cet accompagnement est réalisé prioritairement par notre référent Mobilité et Handicap et en lien avec l’équipe pédagogique.
Cela permet la mise en place d’adaptation des modalités proposées aux apprenants (moyens pédagogiques, matériels, techniques ou humains) au cas par cas. Ces aménagements se font en relation avec nos partenaires experts ou acteurs du champ du handicap.
Ces adaptations peuvent être mise en place à tous moment du parcours de sélection et de formation du candidat.
Indicateurs de résultats
Tous les indicateurs de résultats
sont accessibles sur le site INSERJEUNES
Mobilité Internationale
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Cette formation vous guide pour :
Comprendre les opportunités internationales
Préparer votre projet à l’étranger
Développer vos compétences interculturelles
Valoriser votre expérience sur votre CV
Faites de votre mobilité un vrai tremplin pour votre carrière !
Métiers visés
Financement
Alternance
Formation réalisable
en apprentissage
Prise en charge
100%
